A bientôt sur l'eau

Mercredi 21
Octobre
2020

Vie du club

Statut de l'association

1° Constitution, Objet, Siège social, Durée

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901, ayant pour titre : Club d’Aviron de Vouglans

Article 2 : objet

Cette association a pour objet d’organiser, de contrôler, de surveiller la pratique de l'Aviron de la région du lac de Vouglans, telle qu'elle est définie par le règlement intérieur de la Fédération Française des Sociétés d'Aviron.
D'encourager la pratique de l'Aviron.

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Règlement Intérieur

Règlements Administratifs

Principes

Le présent règlement, basé sur la confiance et la tolérance à été pris dans le respect des dispositions.
- des statuts et règlements de la Fédération Française des Sociétés d'Aviron.
- des statuts et règlements de la ligue de Franche-Comté d'Aviron.
- des statuts et règlements du Comité départemental d'Aviron du Jura.
- des statuts du Club d’Aviron de Vouglans.

Article 1

Nul ne peut prétendre faire partie du Club d’Aviron de Vouglans sans :
- Avoir renseigné et signé la demande d'inscription.
- Avoir satisfait aux contrôles médicaux.
- Etre à jour de ses cotisations.

Article 2

La bonne tenue vestimentaire et morale des membres du Club d’Aviron de Vouglans est un des soucis prioritaires du comité directeur. A cet égard des sanctions pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive pourront être prises.
En cas de litige, c'est le comité directeur, qui sera appelé à trancher, en application de l'article 4 des statuts, et I du règlement intérieur du Club d’Aviron de Vouglans.

Responsabilités

Article 3

Le Club d’Aviron de Vouglans décline toute responsabilité dans les hypothèses suivantes :
- En cas de vols dans les vestiaires et sur les parkings.
- En cas d'accidents survenus dans la zone du ponton en dehors des heures normales d'ouverture.
- En cas de perte de matériel et de biens personnels.
- En cas de sortie en bateaux sans avoir renseigné le cahier de sortie ou en dehors des heures d’ouverture affichées.

Principe général : La responsabilité du Comité Directeur ne peut être engagée, concernant les enfants mineurs, qu'à partir du moment où ils auront été effectivement pris en charge par leur moniteur ou dirigeant du Club dans les horaires affichés.

Le comité directeur

Article 4

Le comité directeur est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale.
- Il surveille la gestion des membres du bureau.
- Les membres du Comité Directeur, peuvent percevoir des frais de mission ou de déplacement lorsqu'ils exercent pour le compte du Club.

Article 5

Le bureau est composé au moins: d'un Président, d’un trésorier, d'un Secrétaire.

- Le Président :
Il fixe les dates des réunions du Comité et du Bureau, il préside ces réunions ainsi que les Assemblées Générales. En cas de nécessité, il peut donner délégation de pouvoir à un autre membre du Comité Directeur. Il représente le Club dans les autres instances.

- Le Secrétaire :
Il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des réunions ou assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement du Club, à l'exception de celles qui concernent la comptabilité.
Il est responsable du fonctionnement administratif du Club et à ce titre a autorité sur le personnel.

- Le Trésorier :
Il est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine du Club. Il effectue tous les paiements et reçoit, sous la surveillance du Président, toutes les sommes dues au Club.
Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations, par lui effectuées, et rend compte à l'Assemblée Générale Annuelle qui approuve, s'il y a lieu, sa gestion.
Il prépare en liaison avec le président et l’agent de développement du Comité Départemental d’aviron du Jura le projet qu'il soumet au bureau.
Il est obligatoirement consulté lorsqu'est envisagée une dépense n'entrant pas dans le cadre du budget voté.

Règlements Techniques et sportifs

Les horaires d’entraînement, l’encadrement, sont proposés par le comité directeur.
Le comité à tous pouvoirs pour modifier une quelconque organisation, voir suspendre et remplacer un cadre.

Article 6

La saison sportive est fixée du 1er septembre au 31 août.

Article 7

Le comité directeur doit se réunir dans le dernier mois de chaque semestre afin de :
- Approuver le dernier procès-verbal, diffusé et consigné dans le registre adéquat.
- Monter le calendrier sportif complet du semestre à venir.
- Réexaminer le budget et les objectifs sportifs.
- Nommer un délégué officiel pour chaque compétition.

Article 8

Fonction du délégué officiel :
- Choisi parmi les membres du comité directeur, il est responsable à tous égards du déplacement.
- Il a la délégation du président pour tous les litiges pouvant survenir durant le déplacement.

Renouvellement du comité

Article 9

Chaque année, le comité s'engage au moins pour la saison sportive à venir.

La proposition de composition du comité est soumise au vote de l'assemblée générale.
En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Le comité invite ceux-ci à se présenter :
- au comité directeur.
- aux instances fédérales.

C'est aussi à ce comité qu'est proposé :
- le montant de la cotisation.
- le montant de l'indemnité kilométrique.
- la date et l'ordre du jour de l'assemblée générale qui ratifie ou non l'ensemble des propositions.

Assemblée générale annuelle

Article 10

Doit être convoquée afin d'entériner les comptes rendus de gestion. Les convocations par écrit sont envoyées au domicile des membres du Club d’Aviron de Vouglans 15 jours à l'avance.

Article 11

En cas de litige, une deuxième assemblée sera convoquée, le comité y proposera de nouveaux votes.

Article 12

A l'assemblée générale du Club d’Aviron de Vouglans, pour être électeur, il faut :(1)
- être membre depuis plus d'un an.
- être en règle avec les formalités de secrétariat
- être âgé de 16 ans révolus.

Pour être éligible, il est nécessaire.
- d'être membre depuis plus d'un an.
- d'être en règle avec les formalités de secrétariat.
- d'être âgé de 18 ans révolus et jouir de ses droits civils et politiques.
- un seul membre par famille peur être éligible au bureau, et deux au comité directeur.

(1) Le vote par procuration ou par correspondance est autorisé.

Entrainements et sorties en bateaux

Article 13

Tous les membres du Club d’Aviron de Vouglans, doivent accepter et appliquer le Règlement de Sécurité affiché dans le garage à bateaux.
Le comité directeur publiera périodiquement la liste :
- Des rameurs et de la zone d’évolution qui leurs est attribuée sur le bassin.
- Des rameurs chevronnés avec l'affectation du matériel et les horaires et programmes de sorties.

Toute sortie en bateau doit être inscrite sur le registre prévu à cet effet dans le garage.
Il doit y figurer :
- l'heure de sortie.
- la dénomination du bateau.
- le nom des rameurs.
- l'heure de rentrée.
- le nombre de kilomètres parcourus.
- les avaries constatées sur le bateau.

"Toute sortie de nuit ou dans l’hypothèse de visibilité insuffisante est rigoureusement interdite."
Le comité directeur du Club d’Aviron de Vouglans décline toutes responsabilités en cas de non respect du règlement de sécurité.

Dispositions générales

Article 14

Une bonne manipulation des bateaux pour la sortie et la rentrée demande un certain nombre de connaissances. La première tâche des responsables est donc d'apprendre aux jeunes pratiquants toutes les manœuvres et les commandements indispensables. Toutes les sorties et toutes les entrées au garage à bateaux doivent être surveillées, soit par le barreur, soit par le responsable.

Article 15

Dans le cas où une personne prendrait la liberté de sortir en bateau en ne respectant pas ce règlement, le comité directeur du Club d’Aviron de Vouglans dégage toute sa responsabilité pour tout accident qui pourrait survenir à cette personne et demandera dédommagement en cas de bris de matériel.

Article 16

Pour tout cas non prévu, c'est le comité directeur qui tranchera souverainement.

Article 17

Le présent règlement étant affiché en permanence dans le garage à bateaux, nul ne pourra se prévaloir en ignorer voir en réfuter le contenu et son application. Un exemplaire est à la disposition de chaque membre qui en fera la demande.

Fait à Bellecin le 15 mai 2004

Le Président:La secrétaire:
Martinho GONCALVESDorine GRILLET
20/12/2015

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 14/11/2015

Etaient excusés :
Monsieur Jean-Marc BOILLETOT, directeur de la Base de Bellecin,
Monsieur Daniel CLERGET, président du Comité de la Ligue d'aviron,
Madame Séverine BRUNET, membre du club,
Madame Nicole GENTELET, membre du club qui a donné son pouvoir au Président

Etaient présents :
Madame Marie-Christine DALLOZ, conseillère départementale du canton de Moirans en Montagne,
Monsieur Daniel MESSI, président du Comit&eac

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25/06/2015

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 29/11/2014

Etaient excusés :
Monsieur Jean-Marc BOILLETOT, directeur de la Base de Bellecin,
Monsieur Daniel CLERGET, président du Comité et de la Ligue d’aviron,

Etaient présents :
Madame Florence GROS-FUAND, Présidente de la communauté de communes de la région d’Orgelet
Monsieur Daniel MESSI, président du Comité départemental d’aviron
Monsieur Jean-Paul DUTHION, adjoint à la mairie d’Orgelet en charge des spor

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25/06/2015

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 23/11/2013

Etaient excusés :

Monsieur Jean-Marc BOILLETOT, directeur de la Base de Bellecin,
Monsieur Daniel CLERGET, président du Comité et de la Ligue d’aviron,
Monsieur Stéphane PIERREL, conseiller municipal d’Orgelet chargé des sports.


La séance est ouverte par le Président à 19h45. Il remercie les licenciés qui ont œuvré pour le club tout au long de la saison, les partenaires qui ont soutenu les actions et spéc

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25/06/2015

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 27/10/2012

Etaient excusés :

Madame Myriam BEN-OTHMAN, vice-trésorière du club
Monsieur Jean-Marc BOILLETOT, directeur de la Base de Bellecin,
Monsieur Daniel CLERGET, président du Comité et de la Ligue d’aviron,
Monsieur Stéphane PIERREL, conseiller municipal d’Orgelet chargé des sports.


La séance est ouverte par le Président à 20h. Il remercie les licenciés qui oeuvrent pour le club et les partenaires qui soutien

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25/06/2015

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 26/11/2011

Etaient excusés :

Monsieur Jean-Marc BOILLETOT, directeur de la Base de Bellecin,
Madame Chantal LABROSSE, Maire d’Orgelet, représentée par Stéphane Pierrel

La séance est ouverte par le Président à 19h15. Il remercie la base de Bellecin pour la mise à disposition des bateaux moteurs, l’entretien des locaux, la fourniture en eau et en électricité, ainsi que la commune d’Orgelet pour le prêt de matériel

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